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Modèle de contrat d’exposition

Modèle de contrat

Les artistes-auteur·rices sont trop souvent démuni·es devant les subtilités du droit quand, à l’occasion d’une commande publique, d’une exposition, d’une publication, d’une résidence d’artiste, d’un symposium, d’un achat d’œuvre, se présente la nécessité de négocier un contrat.

C’est pourquoi, à travers une série de brefs ouvrages clairs et pointus, nous avons cherché à répondre au besoin d’information des artistes-auteur·rices.

Ces ouvrages présentent, pour chaque contrat, un contrat type et des commentaires. Les clauses de ces contrats types ont été établies dans le souci de respecter l’équilibre des intérêts des parties. Chacune de nos organisations professionnelles est habituée à traiter de ces questions, à apporter des solutions concrètes et à encourager la conciliation ou la médiation.

Participant régulièrement à des réunions, nous avons pu mutualiser nos compétences respectives pour apporter une vision élargie la plus complète des différents problèmes juridiques posés et des solutions proposées. Ce travail a été réalisé avec la collaboration d’un juriste spécialisé, Me Jean Vincent, avocat.

L’originalité et l’intérêt que représentent ces ouvrages : en marge du contrat-type proposé, à la fois d’un côté les commentaires et les remarques de Me Jean Vincent, mais aussi d’autre part, les préconisations des représentants syndicaux. Ce double regard permettra à chaque lecteur·rice de mieux comprendre et d’affiner ses choix en fonction de son cas particulier.