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Arts Visuels en Région Centre – Val de Loire

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Modèle de contrat de résidence 2021

Modèle de contrat

  • Administratif

Auteur(s) :

  • USOPAVE

Télécharger le document 1

→Origine de la ressource

2021

Ce contrat-type a été élaboré par l’USOPAVE, la FRAAP et le CIPAC dont le réseau Arts en Résidence 1 qui le recommandent conjointement. Il a été établi avec l’aide d’un avocat spécialisé.

Ce contrat est également approuvé et recommandé par l’ADAGP et la SAIF. Il a été édité par le CNAP.

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devenir•art 10, Place Choiseul 37100 TOURS

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