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Circulation des biens culturels : obligations et formalités douanières

18 novembre → 19 novembre 2024

(lieu à venir)

Organisé par

formation@cipac.net

Page web d'origine

La circulation des biens culturels est soumise à une réglementation et à des obligations douanières spécifiques. Sa maitrise requiert des compétences à la fois administratives, juridiques et techniques.

Cette formation permettra d’étudier les aspects réglementaires et logistiques inhérents à l’importation et à l’exportation des œuvres d’art, aux modes de transport, aux types d’emballages. Elle abordera également le rôle du transporteur et les principes fondamentaux du convoiement.

Contenu

1/ La circulation des collections publiques

  • La définition des biens culturels.
  • Les différentes catégories de biens culturels.
  • Les modes d’acquisition.

2/ La circulation des collections

  • La réglementation.
  • Les formalités douanières applicables à la circulation des biens culturels.
  • Les collections publiques et collections privées, le cadre juridique.
  • L’importation.
  • L’exportation temporaire et définitive.
  • Le cas du Brexit.

3/ La circulation des biens culturels : aspects techniques et logistiques

  • Les critères de choix du type d’emballage.
  • Les critères de choix du mode de transport.

4/ Le rôle du transporteur d’œuvres d’art

  • La coordination des opérations.
  • Les correspondants (entreprises) à l’étranger.

5/ Le cas particulier du transport aérien

  • La description des opérations.
  • Les questions relatives au fret aérien (techniques et budgétaires).
  • L’organisation des vols.

6/ Les fondamentaux du convoiement d’œuvre

  • Les critères qui justifient la demande de convoiement.
  • Les qualités et compétences du convoyeur.
  • L’organisation du convoiement.
  • Le guide du convoyeur.
  • Le rapport de convoiement.

Objectifs pédagogiques

À l’issue de cette formation, le stagiaire sera en mesure de :

→ Maîtriser la réglementation en matière de circulation des biens culturels.
→ Identifier les formalités douanières afférentes aux différentes situation de circulation des biens culturels.
→ Évaluer et maîtriser les aspects techniques et logistiques liés à la circulation des biens culturels.

Formatrice

Sandrine Beaujard-Vallet – Cheffe du service de la régie des œuvres et des expositions, Centre Pompidou.

Informations pratiques

Dates : lundi 18 et mardi 19 novembre 2024
Durée : 2 jours, soit 14 heures de formation au total
Frais de formation : 750 euros coût net
Horaires : 10h-13h et 14h-18h
Lieu : Paris – République